Malgré des performances de marchés décevantes, les Exchange-Traded Funds ont connu un afflux de capitaux en 2022, témoignant de leur résilience par rapport à d'autres produits d'investissement. Ce succès pourrait inciter certains promoteurs de fonds à lancer leur propre stratégie ETF. Ils pourraient légitimement s'interroger sur les points suivants : par où commencer ? Quelles sont les exigences requises ? Réponse des experts de CACEIS.
La majorité des ETFs domiciliés en Europe sont des fonds OPCVM (organismes de placement collectif en valeurs mobilières), structures bien connues qui jouissent d'une excellente réputation sur le marché. Ils circulent aisément sur le territoire européen et intéressent les investisseurs d'Asie et d'Amérique latine. Certains fonds peuvent prendre la forme de SPV (Special Purpose Vehicles), équivalent à des fonds communs de créance (FCC) en France, mais le contexte juridique dépendra de la stratégie globale ainsi que de la politique d'investissement des fonds.
Si les ETF sont domiciliables dans n’importe quelle juridiction, la plupart d’entre eux s’établissent en Irlande et au Luxembourg. L’Irlande s'est positionnée récemment en chef de file du secteur, avec 66% de parts de marché, principalement en raison de son régime fiscal avantageux pour les titres américains. Selon sa domiciliation, un ETF peut être constitué sous la forme d'une SICAV, d'un ICAV ou d'autres structures juridiques.
« Le pays de cotation de l'ETF est un des éléments clé à prendre en considération. Le marché européen est fragmenté et la distribution du fonds peut s’avérer onéreuse en raison des nombreuses bourses d'échange (plus de 30) et des diverses devises. Chaque bourse applique un processus et une structure de coûts spécifiques qu’il convient d’examiner en tenant compte des investisseurs cibles et de la stratégie de distribution », explique Gilles Dubos, Senior Expert - ETF Solutions à CACEIS. Le modèle d'émission doit donc être déterminé en fonction des préférences, des coûts et des pratiques de marché. L'émetteur du fonds peut choisir entre les modèles ICSD+ (Clearstream) ou ICSD (Euroclear) ou encore passer par un Dépositaire central (CSD) local.
Il appartient également aux promoteurs de sélectionner les fournisseurs de services qui les épauleront dans le lancement de l'ETF. « Trouver les bons partenaires, qui disposent d'une expérience dans ce secteur, facilitera le processus. Il est essentiel de bien choisir son administrateur de fonds, sa banque dépositaire, le cabinet d’avocats qui rédigera le prospectus, les auditeurs ainsi que le dépositaire central », explique Gilles Dubos.
Le teneur de marché et les participants autorisés (Authorised Participants) jouent également un rôle clé dans le placement des ordres et le suivi des liquidités car ils exercent le rôle d'intermédiaire sur le marché secondaire. Un accord doit être établi entre l'OPCVM et le participant autorisé qui sera ensuite intégré par l'agent de transfert en tant qu'investisseur autorisé.
Afin de répondre aux exigences de transparence, les ETFs ont l’obligation de publier quotidiennement un PCF (Portfolio Composition File, fichier de composition de portefeuille), qui permet aux participants autorisés de valoriser les fonds sur le marché secondaire. Les clients peuvent conserver cette activité en interne, la confier à un fournisseur ou demander à l'administrateur de s'en charger, comme le propose CACEIS.
Aux vues des décisions à prendre et des aspects à étudier, le lancement d'un ETF peut sembler complexe. Les émetteurs disposent de plusieurs alternatives comme s'en remettre à l'expérience d'un consultant spécialisé, faire appel à un fournisseur tiers (white label provider) ou décider de s'atteler eux-mêmes à la tâche. « À CACEIS, nous administrons plus de 100 milliards d’euros d'encours d’ETFs pour le compte de nos clients et nous avons récemment accompagné notre client Investlinx pour le lancement de nouveaux produits en Irlande. Nous mettons notre expertise, nos outils et notre réseau de contacts à disposition afin de vous aider à établir des partenariats de long terme et à réussir dans votre stratégie. CACEIS est prêt à vous soutenir dans toutes les étapes de votre processus de lancement », conclut Gilles Dubos.
