A l’occasion de l’entrée en vigueur du régime pilote DLT, Funds Europe a publié un article qui tente de souligner l’importance de ce règlement pour les assets managers, d’analyser si ce régime transitoire contribuera à accélérer le développement de la tokenisation, et d’estimer comment le projet de l'ESMA peut fonctionner avec d'autres initiatives similaires.
Le régime Pilote reposant sur la technologie des registres distribués (DLT) est entré en application le 23 mars 2023. Il s’agit d’un régime réglementaire européen transitoire qui doit voir émerger des standards de tokenisation d’instruments financiers classiques, et aussi permettre d’harmoniser les règles applicables aux acteurs du marché.
A l'occasion de cette entrée en vigueur, Funds Europe a souhaité interroger Eliane Méziani, Senior Advisor chez CACEIS, James Haskell, Chief Operating Officer of Etradig Software et Laurent Marochini, Head of Innovation of SGSS Luxembourg sur cette nouvelle loi.
L’article tente d’établir l’importance de ce règlement pour les assets managers, d’évaluer l’apport de ce régime transitoire dans le cadre du développement de la tokenisation, et de comprendre comment le projet de l'ESMA peut fonctionner avec d'autres initiatives similaires.
Plus précisément, il essaie de décrypter l’intérêt de ce régime Pilote, en répondant aux questions suivantes :
- Quelle est l'importance du régime pilote DLT pour les gestionnaires d'actifs, les gestionnaires d'actifs et les investisseurs ?
- Apportera-t-il une sécurité juridique aux acteurs du marché et aux investisseurs en ce qui concerne l'utilisation du DLT ?
- Cela conduira-t-il à davantage de développement d'infrastructures basées sur le DLT ?
- Cela va-t-il accélérer l'utilisation de la tokenisation ?
- Devra-t-il être cohérent ou interopérable avec d'autres initiatives similaires telles que le bac à sable FMI du Royaume-Uni ?
Lire l'article complet sur le site de Funds Europe (en anglais)
