En tant qu’asset servicer de référence sur le marché, CACEIS a choisi de couvrir l’ensemble des classes d’actifs accessibles à ses clients. Les assets digitaux, et plus particulièrement les tokens d’instruments financiers (Securities Tokens), entrent donc naturellement dans le périmètre de ses prestations cœur de métier.
Les securities tokens ont pour caractéristiques d’être émis et circularisés sur des blockchains (ou registres décentralisés) ; ils sont conservés sur un wallet dont le numéro de compte est une clé publique et le moyen d’accès est une clé privée. Le rôle de CACEIS en tant que conservateur de ces actifs se matérialise donc par la conservation des clés privées. Les protocoles blockchains étant multiples, CACEIS a pour ambition de se connecter et d’interagir avec les plus utilisés.
« Afin de répondre à ces nouveaux challenges, et à la demande croissante des sociétés de gestion et investisseurs institutionnels sur cette catégorie d’actifs, nous avons lancé notre Digital Asset Factory », affirme Arnaud Misset, Chief Digital Officer de CACEIS.
Cette initiative s’appuie sur la plateforme intégrée de la société suisse Taurus, leader européen spécialisé dans les actifs digitaux et la blockchain, qui a été retenue en 2022 par CACEIS. Au moyen de trois modules distincts, elle répond à l’ensemble des enjeux sur ces actifs : Taurus Protect pour la conservation des clés privées, Taurus Capital pour les émissions de tokens et Taurus Explorer pour l’accès aux différentes blockchains.
Sur le plan opérationnel, les équipes de CACEIS ont établi les nouveaux processus et procédures qui permettent de traiter les actifs financiers « traditionnels » et les actifs « digitaux » ; les reportings seront accessibles via le portail web OLIS.
Le démarrage officiel de l’offre de conservation de CACEIS a eu lieu en juin dans le cadre de l’émission par la Banque Européenne d’Investissement (BEI) de Green bonds sur la plateforme so|bond pour les obligations tokenisées, créé par Crédit Agricole CIB et la banque suédoise SEB. CACEIS a assuré le rôle de dépositaire de ces obligations.
Les réflexions relatives au régime Pilote ne sont pas en reste à CACEIS. « Ce régime réglementaire transitoire dont l’ambition est de faciliter l’émission, la négociation et le règlement-livraison d’actifs financiers sur de nouvelles infrastructures de marché s’appuyant sur la technologie des registres distribués cherche néanmoins encore ses cas d’usage pour réellement promouvoir une finance numérique utile aux acteurs », précise Eliane Méziani, Senior Advisor – Affaires Publiques à CACEIS,.
Autre étape majeure franchie par CACEIS : le 20 juin dernier, le collège de l’AMF (Autorité des Marchés Financiers) a validé la demande d’enregistrement en qualité de PSAN (Prestataire de Services sur Actifs Numériques) de CACEIS Bank, la banque du groupe CACEIS en France.
« L’enregistrement PSAN constitue un jalon majeur de la construction d’une offre innovante facilitant la conservation des actifs numériques dans un cadre aussi sécurisé que celui des actifs traditionnels », explique Arnaud Misset. « Concrètement, nous allons proposer à nos clients un service de conservation des clés privées en totale conformité réglementaire, à l’appui d’une solution technique de pointe. Nous sommes fiers d’être la première banque française spécialisée dans la conservation pour compte de tiers d’actifs financiers à obtenir l’enregistrement PSAN. Ce dernier représente un gage de fiabilité pour la construction de l’écosystème des actifs numériques à laquelle CACEIS est partie prenante. »
Grâce à cet enregistrement, CACEIS participe au renforcement de l’écosystème des actifs numériques. Il constitue un gage de fiabilité et de professionnalisme pour nos clients.
Eliane Méziani ajoute : « À CACEIS, nous sommes convaincus que l’innovation et la réglementation vont de pair. L’enregistrement PSAN est la consécration de plusieurs mois de travail et la reconnaissance du rôle de tiers de confiance assuré par CACEIS.»
Dans la perspective du règlement MiCA, une demande d’autorisation similaire est en cours au sein d’autres entités européennes du groupe CACEIS. « En Allemagne, indique Eliane Méziani, nous travaillons préalablement à lever certains obstacles règlementaires locaux avant de déployer notre projet. L’enregistrement est également en cours en Espagne en vue d’obtenir la licence VASP », ajoute-t-elle.
Grâce à cette autorisation désormais acquise pour agir sur l’ensemble des actifs digitaux, CACEIS mettra prochainement à disposition de ses clients une offre de conservation des clés privées, et plus largement des actifs tokenisés, actifs financiers ou parts des fonds.
