La signature électronique des contrats via la plateforme DocuSign est opérationnelle dans plusieurs entités de CACEIS et va être progressivement étendue à l’ensemble du Groupe.
Les clients de CACEIS en France, au Luxembourg, en Belgique et en Allemagne ont désormais la possibilité de signer leurs contrats via la plateforme de DocuSign, un partenaire de confiance approuvé par le Groupe Crédit Agricole, répondant aux exigences de la réglementation européenne eIDAS (Electronic IDentification And trust Service).
Forte de son succès, cette solution est en cours de déploiement dans les autres juridictions où CACEIS est implanté afin de faire bénéficier nos clients de traitements homogènes.
La mise en œuvre de DocuSign est l’aboutissement du projet de digitalisation du processus de signature, qui s’est accéléré en 2020 dans le contexte de confinement et de télétravail généralisé. La Direction juridique de CACEIS en France a piloté le projet pour le compte de toutes les entités du Groupe, en étroite collaboration avec les équipes IT, commerciales et 3D.
« Afin de garantir à nos clients un niveau de sécurité équivalent à la signature manuscrite, nous avons opté pour le type de signature électronique dite « avancée ». Elle permet de garantir l’intégrité du document et d’authentifier les signataires grâce à un code SMS transmis via la plateforme DocuSign au moment de la signature. Une fois le document signé, le signataire reçoit un certificat de réalisation qui constitue une force probante auprès des juridictions de l’Union Européenne », explique Tania Deltchev, Directrice juridique France à CACEIS.
La signature électronique apporte de nombreux avantages à la fois pour les clients et pour CACEIS :
- Une réduction des délais de signature grâce, notamment, au paramétrage d’alertes, et par conséquent un démarrage des prestations plus tôt,
- Un meilleur suivi du cycle de signature : chaque signataire est en effet informé à chaque étape de signature,
- Un archivage facilité,
- Une réduction de l’empreinte carbone (diminution des impressions papier).
« Grâce à ce nouveau service digital, les équipes commerciales et juridiques mettent tout en œuvre pour faciliter le démarrage des prestations dans les meilleurs délais, avec le niveau de protection juridique requis, et pour accompagner nos clients dans leurs enjeux de développement », conclut Tania Deltchev.
Cette innovation digitale vient compléter la gamme de solutions de signature électroniques déployées dans le groupe CACEIS, toutes adossées à Docusign et offrant le même niveau de sécurité et de traçabilité :
- TEEPI Market Place, qui offre désormais aux clients investisseurs la possibilité de signer électroniquement leur bulletin de souscription,
- le portail de signature E-sign dans lequel les clients peuvent signer la documentation nécessaire dans le cadre des activités confiées à CACEIS (pricing policies, SLA –Services Level Agreement-, factures, documentation fiscale...).
