Conformité

La diversification des métiers et l’enrichissement permanent de l’offre produits du Groupe CACEIS, dans un environnement législatif complexe et en perpétuelle évolution, impliquent l’exercice d’une grande vigilance sur la conformité de nos activités et nos opérations.

La Direction de la Conformité assure cette mission. Elle contribue au respect des principes de loyauté, d’intégrité et d’honnêteté dans les relations des entités du Groupe CACEIS avec leurs clients et leurs fournisseurs, gage de confiance et de sécurité.

A cette fin, la Direction de la Conformité, partie intégrante du dispositif de contrôle interne, prend les mesures nécessaires à la maîtrise des risques de non-conformité au niveau du groupe CACEIS.

Dans ce cadre, ses fonctions essentielles sont de veiller au respect des textes spécifiques aux activités bancaires, financières et de dépositaire d’OPCVM et de FIA, qu’ils soient de nature législative ou réglementaire, ou qu’il s’agisse de normes professionnelles, déontologiques ou internes au Groupe CACEIS ou à son actionnaire de référence, le Crédit Agricole.

Lutter contre les fraudes internes ou externes, la corruption, le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, respecter les embargos, détecter et alerter nos régulateurs sur les abus de marchés, prévenir les conflits d’intérêts, veiller au respect des intérêts des investisseurs sont autant d’axes prioritaires de la politique de conformité du groupe CACEIS.

La Direction de la Conformité s’assure également que les règles de bonne conduite et de déontologie personnelle des collaborateurs sont appliquées. Il s’agit de partager les principes essentiels en matière de comportements individuels et collectifs comme l’intégrité, la rigueur et le sens du service. Le code de bonne conduite appliqué dans les entités du groupe CACEIS participe également à la prévention des conflits d’intérêts.

Le respect de la conformité s’impose à tous les acteurs du groupe CACEIS (administrateurs, dirigeants et collaborateurs). Nos engagements en matière de conformité sont encadrés par des directives et procédures. Ces engagements sont rappelés au travers de diverses formations des personnels et des mandataires sociaux, dont la mise en place et le suivi sont assurés par la Direction de la Conformité.

On July 3, 2023, CACEIS completed the acquisition of RBC Investor Services Bank S.A. activities in Europe and Malaysia, which have been rebranded CACEIS Investor Services Bank S.A.

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